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Hébergement :

www.1000paysages.gouv.fr

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Les photos et documents déposés sont susceptibles d'être mis en ligne sur le site 1000paysages et sur l'ensemble des sites et réseaux sociaux du ministère ; ils ne seront utilisés que pour les seules actions organisées dans le cadre de l'opération « 1000 paysages en actions » et de la « fête des paysages et de la nature en ville ». Pour tout autre usage, un accord préalable sera demandé.

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Crédits photographiques

Les photographies sont l’entière réalisation de l’auteur qui doit en posséder les droits. Les participants doivent s’assurer que leurs épreuves sont libres de droits. Les organisateurs ne pourraient en aucun cas être tenus responsables en cas d’éventuels litiges.Si l’auteur présente une photographie comportant une ou plusieurs personnes reconnaissables, ou qui fait apparaître de manière identifiable une marque, un logo ou tout autre élément susceptible de faire l’objet d’un droit de propriété, il doit avoir obtenu au préalable les accords et autorisations nécessaires.

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Les informations proposées sur ce site le sont au titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à l’actualisation des textes officiels et à la vérification des contenus, les documents mis en ligne ne sauraient engager la responsabilité du ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie.Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être  modifiés à tout moment, et peuvent faire l’objet de mises à jour. Le ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

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Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à recenser les actions menées en faveur des paysages et les manifestations organisées à l’occasion  de la « Fête des paysages et de la nature en ville ». Le destinataire des données est : ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie – Tour Séquoia  92055 La Défense CEDEX. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

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Le site 1000paysages.gouv.fr utilise des outils Open Source, et a été conçu pour être pleinement accessible, en accord avec les principes d'accessibilité de contenu web.

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L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle du ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services. Par conséquent, le ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis-à-vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services. Le ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie peut être amené à interrompre le site 1000paysages.gouv.fr ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que le ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.

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